Marque expirée - Marque en non vigueur

ORFEO Bijoutiers de France
SYNALIA Société anonyme coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
99777124
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque ORFEO Bijoutiers de France

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SYNALIA coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORFEO Bijoutiers de France »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNALIA coopérative à capital variable domicilié(e) 42, rue d'Enghien,75010 PARIS (dossier no 2392156) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 084 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2392156) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFEO Bijoutiers de France est expirée depuis le 23 février 2019.

SYNALIA coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : TENDANCE , GUILDE DES ORFEVRES , BIJOUTIERS DE FRANCE , ORFEO , LES DIAMANTAIRES CONSEILS DE LA GUILDE DES ORFEVRES


SYNALIA Société anonyme coopérative à capital variable - 42, rue d'Enghien,75010 PARIS (dossier no 2392156) - 75010 - France - SIREN 582084224


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2392156) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380476 - Publication au BOPI 2003-10-29

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2008 n°2392156 - Publication au BOPI 2008-12-15

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques.